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880-01 Bŭlgarsko obichaĭno šudebno pravo = Droit coutumier judiciare bulgare880-01 Bŭlgarsko obichaĭno šudebno pravo = Droit coutumier judiciare bulgare
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University of Michigan
DPLA
Advis et consultation sur les partages des nobles de Bretagne, interprétation des articles de la coustume, mutations & altérations des droits sur ce : avec XLV résolutions sur les difficultez lesquelles régulièrement se trouvent sur le faict des dits partages ([Reprod.]) / [composé et mis en lumière par M. d'Argentré,...]Advis et consultation sur les partages des nobles de Bretagne, interprétation des articles de la coustume, mutations & altérations des droits sur ce : avec XLV résolutions sur les difficultez lesquelles régulièrement se trouvent sur le faict des dits partages ([Reprod.]) / [composé et mis en lumière par M. d'Argentré,...]
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Bibliothèque nationale de France
Europeana
Ancien coutumier inédit de Picardie : contenant les coutumes notoires, arrêts et ordonnances des cours, assises et autres juridictions de Picardie au commencement du quatorzième siècle (1300 à 1323) / par M. A.-I. Marnier,...Ancien coutumier inédit de Picardie : contenant les coutumes notoires, arrêts et ordonnances des cours, assises et autres juridictions de Picardie au commencement du quatorzième siècle (1300 à 1323) / par M. A.-I. Marnier,...
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Bibliothèque nationale de France
Europeana
Anciennes loix des françois, conservées dans les coutumes angloises, recueillies par Littleton; avec des observations historiques & critiques, où l'on fait voir que les coutumes & usages suivis anciennement en Normandie, sont les mêmes que ceux qui étoient en viguer dans toute la France sous les deux premieres races de nos rois. Ouvrage également utile pour l'étude de notre ancienne histoire & pour l'intelligence du droit coutumier de chaque provinceAnciennes loix des françois, conservées dans les coutumes angloises, recueillies par Littleton; avec des observations historiques & critiques, où l'on fait voir que les coutumes & usages suivis anciennement en Normandie, sont les mêmes que ceux qui étoient en viguer dans toute la France sous les deux premieres races de nos rois. Ouvrage également utile pour l'étude de notre ancienne histoire & pour l'intelligence du droit coutumier de chaque province
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New York Public Library
DPLA
Aperc̦u des travaux sur le droit coutumier en RussieAperc̦u des travaux sur le droit coutumier en Russie
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Harvard University
DPLA
Aperçu des travaux sur le droit coutumier en Russie, par V. Bogišić,...Aperçu des travaux sur le droit coutumier en Russie, par V. Bogišić,...
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Bibliothèque nationale de France
Europeana
Carte de la France coutumière : indiquant le ressort des parlements et autres cours souveraines et les limites des pays de droit écrit et des pays coutumiers et le territoire des coutumes générales / dressée d'après les procès verbaux de la rédaction officielle des coutumes par Henri Klimrath, docteur en droit ; Lith. Adrien ; sc[ulpsit] Ch. AvrilCarte de la France coutumière : indiquant le ressort des parlements et autres cours souveraines et les limites des pays de droit écrit et des pays coutumiers et le territoire des coutumes générales / dressée d'après les procès verbaux de la rédaction officielle des coutumes par Henri Klimrath, docteur en droit ; Lith. Adrien ; sc[ulpsit] Ch. Avril
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Bibliothèque nationale de France
Europeana
Carte de la France coutumière : indiquant le ressort des parlements et autres cours souveraines et les limites des pays de droit écrit et des pays coutumiers et le territoire des coutumes générales / dressée d'après les procès verbaux de la rédaction officielle des coutumes par Henri Klimrath, docteur en droit ; Lith. Adrien ; sc[ulpsit] Ch. AvrilCarte de la France coutumière : indiquant le ressort des parlements et autres cours souveraines et les limites des pays de droit écrit et des pays coutumiers et le territoire des coutumes générales / dressée d'après les procès verbaux de la rédaction officielle des coutumes par Henri Klimrath, docteur en droit ; Lith. Adrien ; sc[ulpsit] Ch. Avril
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Bibliothèque nationale de France
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Chartes de coutumes inédites de la Gascogne Toulousaine / documents publiés par Edmond CabiéChartes de coutumes inédites de la Gascogne Toulousaine / documents publiés par Edmond Cabié
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Bibliothèque nationale de France
Europeana
Chartres et coustumes locales de la ville de Binch : tirées de l'ancienne loy et usance d'icelle, ratifiées & auctorisées par sa Majesté ([Reprod.])Chartres et coustumes locales de la ville de Binch : tirées de l'ancienne loy et usance d'icelle, ratifiées & auctorisées par sa Majesté ([Reprod.])
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Bibliothèque nationale de France
Europeana
Commentarii in consuetudines Arveniae ([Reprod.]) / editi per D. Aymonem Publitium Pedemontanum,..Commentarii in consuetudines Arveniae ([Reprod.]) / editi per D. Aymonem Publitium Pedemontanum,..
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Bibliothèque nationale de France
Europeana
Contribution à l'étude du droit coutumier lorrain. Des différentes formes de la propriété : fiefs, censives, servitudes réelles, par Victor Riston,...Contribution à l'étude du droit coutumier lorrain. Des différentes formes de la propriété : fiefs, censives, servitudes réelles, par Victor Riston,...
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Bibliothèque nationale de France
Europeana
Corps de droit ottoman : recueil des codes, lois, règlements, ordonnances et actes les plus importants du droit intérieur, et d'études sur le droit coutumier de l'Empire ottoman 6Corps de droit ottoman : recueil des codes, lois, règlements, ordonnances et actes les plus importants du droit intérieur, et d'études sur le droit coutumier de l'Empire ottoman 6
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DPLA
Corps de droit ottoman; recueil des codes, lois, règlements, ordonnances et actes les plus importants du droit intérieur, et d'études sur le droit coutumier de l'Empire ottomanCorps de droit ottoman; recueil des codes, lois, règlements, ordonnances et actes les plus importants du droit intérieur, et d'études sur le droit coutumier de l'Empire ottoman
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University of Michigan
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Coustumes de Chaalons , avec les commentaires de Maistre Louis Billecart,...Coustumes de Chaalons , avec les commentaires de Maistre Louis Billecart,...
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Bibliothèque nationale de France
Europeana
Coustumes de la cité et ville de Rheims, villes et villages régis selon icelles : avec les commentaires sur chacun article, authorisez & confirmez par les loix romaines, & par les interprètes, par les conférences d'autres coutumes, par les ordonnances & par les arrêts... ([Reprod.]) / par M. Jean-Baptiste de Buridan, ...Coustumes de la cité et ville de Rheims, villes et villages régis selon icelles : avec les commentaires sur chacun article, authorisez & confirmez par les loix romaines, & par les interprètes, par les conférences d'autres coutumes, par les ordonnances & par les arrêts... ([Reprod.]) / par M. Jean-Baptiste de Buridan, ...
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Bibliothèque nationale de France
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Coustumes du pays de Langle qui se comprend en quatre paroisses ([Reprod.])Coustumes du pays de Langle qui se comprend en quatre paroisses ([Reprod.])
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Bibliothèque nationale de France
Europeana
Coustumes et usaiges de la ville, eschevinaige, banlieue, et chieflieu de Vallenchiennes ([Reprod.])Coustumes et usaiges de la ville, eschevinaige, banlieue, et chieflieu de Vallenchiennes ([Reprod.])
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Bibliothèque nationale de France
Europeana
Coustumes generalles du baillage damiens...nouvellement publiées et decretees en la ville d'Amiens ([Reprod.]) / par messieurs les emissaires deleguez de par le roy nostre souverain seigneur sur le faict des coustumes du royaulme de FranceCoustumes generalles du baillage damiens...nouvellement publiées et decretees en la ville d'Amiens ([Reprod.]) / par messieurs les emissaires deleguez de par le roy nostre souverain seigneur sur le faict des coustumes du royaulme de France
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Bibliothèque nationale de France
Europeana
Coustumes generalles du baillage damiens...nouvellement publiées et decretees en la ville damiens par messieurs les emissaires deleguez de par le roy nostre souverain seigneur sur le faict des coustumes du royaulme de France ([Reprod.])Coustumes generalles du baillage damiens...nouvellement publiées et decretees en la ville damiens par messieurs les emissaires deleguez de par le roy nostre souverain seigneur sur le faict des coustumes du royaulme de France ([Reprod.])
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Bibliothèque nationale de France
Europeana
Coustumes stilz usances droictz & loix de nouveau, confermez & decretz par l'Empereur nostre sire, en lan mil cincq cens trente & quattre le vingt & six iour de may pour la ville & chastellenie de Cassel ([Reprod.])Coustumes stilz usances droictz & loix de nouveau, confermez & decretz par l'Empereur nostre sire, en lan mil cincq cens trente & quattre le vingt & six iour de may pour la ville & chastellenie de Cassel ([Reprod.])
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Bibliothèque nationale de France
Europeana
Coutume contemporaine et loi ancienne : droit coutumier ossetten, Sovremennyĭ obychaĭ i drevniĭ zakon FrenchCoutume contemporaine et loi ancienne : droit coutumier ossetten, Sovremennyĭ obychaĭ i drevniĭ zakon French
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Harvard University
DPLA
Coutume contemporaine et loi ancienne Droit coutumier ossétienCoutume contemporaine et loi ancienne Droit coutumier ossétien
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University of Michigan
DPLA
Coutume de Bretagne et usance de quelques villes et territoires , corrigée par feu M. P. Hevin,... sur son manuscrit. Avec quelques arrests rendus sur plusieurs articles de la coutume, tirés des mémoires de plusieurs celebres avocats. Troisième éditionCoutume de Bretagne et usance de quelques villes et territoires , corrigée par feu M. P. Hevin,... sur son manuscrit. Avec quelques arrests rendus sur plusieurs articles de la coutume, tirés des mémoires de plusieurs celebres avocats. Troisième édition
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Bibliothèque nationale de France
Europeana
Coutume du bailliage de Troyes : avec les commentaires de Me Louis Le Grand ... dans lesquels il a conferé le droit romain avec le droit coutumier, qui s'observe dans toutes les provinces du royaume, où il a marqué ce qui est en usage, & a concilié les dispositions particulieres des coutumes, qui paroissent contraires, Laws, etcCoutume du bailliage de Troyes : avec les commentaires de Me Louis Le Grand ... dans lesquels il a conferé le droit romain avec le droit coutumier, qui s'observe dans toutes les provinces du royaume, où il a marqué ce qui est en usage, & a concilié les dispositions particulieres des coutumes, qui paroissent contraires, Laws, etc
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New York Public Library
DPLA
Coutume du bailliage de Troyes, avec les commentaires de Me Louis Le Grand ... dans lesquels il a conferé le droit romain avec le droit coutumier, qui s'observe dans toutes les provinces du royaume; où il a marqué ce qi est en usage, & a concilié les dispositions particulieres des coutumes, qui paroissent contraires, Laws, etcCoutume du bailliage de Troyes, avec les commentaires de Me Louis Le Grand ... dans lesquels il a conferé le droit romain avec le droit coutumier, qui s'observe dans toutes les provinces du royaume; où il a marqué ce qi est en usage, & a concilié les dispositions particulieres des coutumes, qui paroissent contraires, Laws, etc
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New York Public Library
DPLA
Coutumes des duché, bailliage et prévôté d'Orléans et ressort d'iceux : avec une introduction générale auxdites coutumes... (Nouv. éd.) / le texte est accompagné de notes par M. Pothier,...Coutumes des duché, bailliage et prévôté d'Orléans et ressort d'iceux : avec une introduction générale auxdites coutumes... (Nouv. éd.) / le texte est accompagné de notes par M. Pothier,...
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Bibliothèque nationale de France
Europeana
Coutumes et droit en Guyane : Amérindiens, Noirs-Marrons, Hmong : actes du colloque de Cayenne 25, 26 et 27 juin 1992 / organisé par l'École nationale de la magistrature, Formation continue, et par l'Université des Antilles et de la Guyane, CEDRAC ; [sous la dir. de] Jean-Pascal Martres, Jacques LarrieuCoutumes et droit en Guyane : Amérindiens, Noirs-Marrons, Hmong : actes du colloque de Cayenne 25, 26 et 27 juin 1992 / organisé par l'École nationale de la magistrature, Formation continue, et par l'Université des Antilles et de la Guyane, CEDRAC ; [sous la dir. de] Jean-Pascal Martres, Jacques Larrieu
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Bibliothèque nationale de France
Europeana
Coutumiers de Normandie : textes critiques. Tome 1,Partie 1 / publiés... par Ernest-Joseph TardifCoutumiers de Normandie : textes critiques. Tome 1,Partie 1 / publiés... par Ernest-Joseph Tardif
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Bibliothèque nationale de France
Europeana
Coutumiers de Normandie : textes critiques. Tome 1,Partie 2 / publiés... par Ernest-Joseph TardifCoutumiers de Normandie : textes critiques. Tome 1,Partie 2 / publiés... par Ernest-Joseph Tardif
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Bibliothèque nationale de France
Europeana
Coutumiers de Normandie : textes critiques. Tome 2 / publiés... par Ernest-Joseph TardifCoutumiers de Normandie : textes critiques. Tome 2 / publiés... par Ernest-Joseph Tardif
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Bibliothèque nationale de France
Europeana
Cy commencent les coustumes des pays Danjou et du Maine contenans seize parties ([Reprod.])Cy commencent les coustumes des pays Danjou et du Maine contenans seize parties ([Reprod.])
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Bibliothèque nationale de France
Europeana
De l'immutabilité des conventions matrimoniales en droit coutumierDe l'immutabilité des conventions matrimoniales en droit coutumier
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University of Michigan
DPLA
De l'obligation alimentaire sous le droit romain, le droit coutumier et le Code civil : thèse pour le doctorat... / par Charles Piolet,... ; Université de France. Faculté de droit de DouaiDe l'obligation alimentaire sous le droit romain, le droit coutumier et le Code civil : thèse pour le doctorat... / par Charles Piolet,... ; Université de France. Faculté de droit de Douai
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Bibliothèque nationale de France
Europeana
De l'évolution de la condition juridique des Européens en ÉgypteDe l'évolution de la condition juridique des Européens en Égypte
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Harvard University
DPLA
De la protection des mineurs dans le droit coutumier bretonDe la protection des mineurs dans le droit coutumier breton
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University of Michigan
DPLA
De la solidarité en droit romain, dans le droit coutumier et en droit français : dissertation... / par M. Édouard Du Bahuno Du Liscoët,... ; Faculté de droit de PoitiersDe la solidarité en droit romain, dans le droit coutumier et en droit français : dissertation... / par M. Édouard Du Bahuno Du Liscoët,... ; Faculté de droit de Poitiers
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Bibliothèque nationale de France
Europeana
Decretz de la souveraine court à Mons, servantz a l'interpretation de la charte et coutusme du pays de Hainault... ([Reprod.])Decretz de la souveraine court à Mons, servantz a l'interpretation de la charte et coutusme du pays de Hainault... ([Reprod.])
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Bibliothèque nationale de France
Europeana
Des Donations entre époux dans le droit romain, le droit coutumier et le Code Napoléon. Thèse pour le doctorat... par Albin de Bertheville,...Des Donations entre époux dans le droit romain, le droit coutumier et le Code Napoléon. Thèse pour le doctorat... par Albin de Bertheville,...
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Bibliothèque nationale de France
Europeana
Des différentes formes de la propriété; fiefs, censives, servitudes réellesDes différentes formes de la propriété; fiefs, censives, servitudes réelles
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Harvard University
DPLA
Des milices en droit romain; de la vénalité des offices en droit coutumier; de la nature des offices ministériels, de leur transmission et de l'exercice du droit de présentation sous le régime de la loi du 28 avril 1816 en droit civil français...Des milices en droit romain; de la vénalité des offices en droit coutumier; de la nature des offices ministériels, de leur transmission et de l'exercice du droit de présentation sous le régime de la loi du 28 avril 1816 en droit civil français...
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Harvard University
DPLA
Des pouvoirs du mari sur les biens de sa femme en droit romain; du paiement des dettes sous le régime de la communauté dans le droit coutumier et dans le droit français actuel (C. civil, art.1399-1498)Des pouvoirs du mari sur les biens de sa femme en droit romain; du paiement des dettes sous le régime de la communauté dans le droit coutumier et dans le droit français actuel (C. civil, art.1399-1498)
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University of Michigan
DPLA
Dissertation sur la communauté normandeDissertation sur la communauté normande
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New York Public Library
DPLA
Donations entre époux en droit romain, droit coutumier et droit français : thèse pour le doctorat / par Gustave Hanaire,... ; Faculté de droit de ParisDonations entre époux en droit romain, droit coutumier et droit français : thèse pour le doctorat / par Gustave Hanaire,... ; Faculté de droit de Paris
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Bibliothèque nationale de France
Europeana
Droit coutumier français La condition des biensDroit coutumier français La condition des biens
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University of Michigan
DPLA
Droit coutumier françaisDroit coutumier français
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University of Michigan
DPLA
Droit coutumier français; la condition des personnesDroit coutumier français; la condition des personnes
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University of Minnesota
DPLA
Droit coutumier français; la condition des personnesDroit coutumier français; la condition des personnes
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Harvard University
DPLA
Droit romain : Essai sur la Droit romain : Essai sur la "Gens" et les "Gentiles" à Rome. Droit français : Contribution à l'étude du droit coutumier lorrain : fiefs, censives, servitudes réelles : Thèse... / par Victor Riston,...
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Bibliothèque nationale de France
Europeana
Du droit de suite en matière hypothécaire en droit romain, en droit coutumier et en droit françaisDu droit de suite en matière hypothécaire en droit romain, en droit coutumier et en droit français
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Harvard University
DPLA
Du droit de suite en matière hypothécaire, en droit romain, en droit coutumier et en droit français / par Jules Triboulez,...Du droit de suite en matière hypothécaire, en droit romain, en droit coutumier et en droit français / par Jules Triboulez,...
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Bibliothèque nationale de France
Europeana
Essai sur le droit coutumier appliqué à la coutume de Vermandois / par L. Tronquoy,...Essai sur le droit coutumier appliqué à la coutume de Vermandois / par L. Tronquoy,...
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Bibliothèque nationale de France
Europeana
Excellentissimi juris interpretis, Franscisci Mingon apud urbem bellifortentem presidis providentissimi commentaria in consuetudines ducatus Andegauensis opus summa vigilantia nunc recetis natum atque aeditum ([Reprod.])Excellentissimi juris interpretis, Franscisci Mingon apud urbem bellifortentem presidis providentissimi commentaria in consuetudines ducatus Andegauensis opus summa vigilantia nunc recetis natum atque aeditum ([Reprod.])
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Bibliothèque nationale de France
Europeana
Exposé de la législation coutumière de l'Artois / par E. Lecesne,...Exposé de la législation coutumière de l'Artois / par E. Lecesne,...
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Bibliothèque nationale de France
Europeana
Faculté de droit de Paris. Thèse pour le doctorat. De la Lésion entre personnes majeures et capables dans le droit romain, le droit coutumier et le code Napoléon. L'acte public... sera soutenu... 11 janvier 1866... par Paul-Auguste Bègue,...Faculté de droit de Paris. Thèse pour le doctorat. De la Lésion entre personnes majeures et capables dans le droit romain, le droit coutumier et le code Napoléon. L'acte public... sera soutenu... 11 janvier 1866... par Paul-Auguste Bègue,...
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Bibliothèque nationale de France
Europeana
Gli costumi, le leggi, et l'usanze di tutte le genti, raccolte que insieme da molti illustri ([Reprod.]) / scrittori per Giovanni Boemo Aubano Alemano ; e tradotti per Lucio Fauno in questa nostra lingua volgareGli costumi, le leggi, et l'usanze di tutte le genti, raccolte que insieme da molti illustri ([Reprod.]) / scrittori per Giovanni Boemo Aubano Alemano ; e tradotti per Lucio Fauno in questa nostra lingua volgare
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Bibliothèque nationale de France
Europeana
Histoire du droit de propriété foncière en Occident / par Edouard Laboulaye,...Histoire du droit de propriété foncière en Occident / par Edouard Laboulaye,...
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Bibliothèque nationale de France
Europeana
In regulas cancellariae romanae hactenus in regno Franciae usu receptas, commentarius, analyticus : opus jampridem desideratum, ex ab ipso authore ita recognitum, ut plane cujus absolutum videatur... ([Reprod.])In regulas cancellariae romanae hactenus in regno Franciae usu receptas, commentarius, analyticus : opus jampridem desideratum, ex ab ipso authore ita recognitum, ut plane cujus absolutum videatur... ([Reprod.])
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Bibliothèque nationale de France
Europeana
Institutes coutumières d'Antoine Loysel, ou, Manuel de plusieurs et diverses règles, sentences et proverbes, tant anciens que modernes, du droit coutumier et plus ordinaire de la France, Institutes coustumieres FrenchInstitutes coutumières d'Antoine Loysel, ou, Manuel de plusieurs et diverses règles, sentences et proverbes, tant anciens que modernes, du droit coutumier et plus ordinaire de la France, Institutes coustumieres French
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Harvard University
DPLA
Institutes coutumières, ou Manuel de plusieurs et diverses règles, sentences & proverbes tant anciens que modernes, du droit coutumier et plus ordinaire de la France . Par M. Antoine Loisel,...Institutes coutumières, ou Manuel de plusieurs et diverses règles, sentences & proverbes tant anciens que modernes, du droit coutumier et plus ordinaire de la France . Par M. Antoine Loisel,...
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Bibliothèque nationale de France
Europeana
Institution au droit françois par rapport à la coutume de Bretagne avec une dissertation sur le devoir des juges [ressource électronique]Institution au droit françois par rapport à la coutume de Bretagne avec une dissertation sur le devoir des juges [ressource électronique]
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DPLA
Instituts au droit coutumier du duché de Bourgogne . Avec le texte de la coutume, les cayers contenant l'interprétation & déclaration des articles les plus obscurs... de ladite coutume... Et un mémoire des villes et villages qui usent du droit écrit du duché de BourgogneInstituts au droit coutumier du duché de Bourgogne . Avec le texte de la coutume, les cayers contenant l'interprétation & déclaration des articles les plus obscurs... de ladite coutume... Et un mémoire des villes et villages qui usent du droit écrit du duché de Bourgogne
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Bibliothèque nationale de France
Europeana
Interview de Yaba Paulo à propos du fonctionnement de la justice coutumière dans la région de Juba, sud SoudanInterview de Yaba Paulo à propos du fonctionnement de la justice coutumière dans la région de Juba, sud Soudan
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CNRS-MMSH
Europeana
Introduction à l'étude historique du droit coutumier français jusqu'à la rédaction officielle des coutumes, par Henri Beaune,...Introduction à l'étude historique du droit coutumier français jusqu'à la rédaction officielle des coutumes, par Henri Beaune,...
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Bibliothèque nationale de France
Europeana
Introduction à l'étude historique du droit coutumier français jusqu'à la rédaction officielle des coutumesIntroduction à l'étude historique du droit coutumier français jusqu'à la rédaction officielle des coutumes
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Harvard University
DPLA
La coustume réformée du pays et duché de Normandie, anciens ressorts et enclaves d'iceluy : avec les commentaires annotations, & arrests donnés sur l'interpretation d'icelle, remarqués : avec un indice bien ample des matieres contenues tant és commentaires qu'en ladite coustume ([Reprod.]) / par M. Josias Berault,...La coustume réformée du pays et duché de Normandie, anciens ressorts et enclaves d'iceluy : avec les commentaires annotations, & arrests donnés sur l'interpretation d'icelle, remarqués : avec un indice bien ample des matieres contenues tant és commentaires qu'en ladite coustume ([Reprod.]) / par M. Josias Berault,...
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Bibliothèque nationale de France
Europeana
La coutume d'Andorre / par J.-A. Brutails,...La coutume d'Andorre / par J.-A. Brutails,...
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Bibliothèque nationale de France
Europeana
La coutume de Saint-Sever : 1380-1480 : éd. et commentaire des textes gascon et latin / par Michel Maréchal,... et Jacques Poumarède,...La coutume de Saint-Sever : 1380-1480 : éd. et commentaire des textes gascon et latin / par Michel Maréchal,... et Jacques Poumarède,...
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Bibliothèque nationale de France
Europeana
La très ancienne coutume de Bretagne : avec les assises, constitutions de parlement et ordonnances ducales, suivies d'un recueil de textes divers antérieurs à 1491 / édition critique, accompagnée de notices historiques et bibliographiques, par Marcel Planiol,...La très ancienne coutume de Bretagne : avec les assises, constitutions de parlement et ordonnances ducales, suivies d'un recueil de textes divers antérieurs à 1491 / édition critique, accompagnée de notices historiques et bibliographiques, par Marcel Planiol,...
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Bibliothèque nationale de France
Europeana
La vie du droit : coutumes et droit écrit / Jean Hilaire,...La vie du droit : coutumes et droit écrit / Jean Hilaire,...
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Bibliothèque nationale de France
Europeana
Le Coutumier bourguignon glosé : fin du XIVe siècle / [publ. par le] Centre d'étude d'histoire juridique [et le] Centre de recherches historiques de la Faculté de droit et de science politique de Dijon ; [texte établi par] Michel Petitjean et Marie-Louise Marchand ; sous la dir. de Josette MetmanLe Coutumier bourguignon glosé : fin du XIVe siècle / [publ. par le] Centre d'étude d'histoire juridique [et le] Centre de recherches historiques de la Faculté de droit et de science politique de Dijon ; [texte établi par] Michel Petitjean et Marie-Louise Marchand ; sous la dir. de Josette Metman
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Bibliothèque nationale de France
Europeana
Le Mémoire sur le droit coutumier jugé par le pape, les cardinaux et les évêques [introduction de l'abbé Jules Morel.]Le Mémoire sur le droit coutumier jugé par le pape, les cardinaux et les évêques [introduction de l'abbé Jules Morel.]
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Bibliothèque nationale de France
Europeana
Le Mémoire sur le droit coutumier jugé par le pape, les cardinaux et les évêquesLe Mémoire sur le droit coutumier jugé par le pape, les cardinaux et les évêques
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Harvard University
DPLA
Le droit coutumier des Boulous, monographie d'une tribu du Sud-Cameroun : thèse pour le doctorat présentée... / par Maurice Bertaut,... ; Université de Paris, Faculté de droitLe droit coutumier des Boulous, monographie d'une tribu du Sud-Cameroun : thèse pour le doctorat présentée... / par Maurice Bertaut,... ; Université de Paris, Faculté de droit
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Bibliothèque nationale de France
Europeana
Le droit coutumier des Khevsoures (peuplade caucasienne) / par Victor Dingelstedt,...Le droit coutumier des Khevsoures (peuplade caucasienne) / par Victor Dingelstedt,...
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Bibliothèque nationale de France
Europeana
Le droit coutumier des Slaves méridionaux d'après les recherches de M.V. BogišićLe droit coutumier des Slaves méridionaux d'après les recherches de M.V. Bogišić
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Harvard University
DPLA
Le droit coutumier des slaves méridionaux d'aprés les recherches de M. V. BogišićLe droit coutumier des slaves méridionaux d'aprés les recherches de M. V. Bogišić
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University of California
DPLA
Le grand coutumier de France / par Jacques d'Ableiges ; nouv. éd. par Éd. Laboulaye,... R. Dareste,...Le grand coutumier de France / par Jacques d'Ableiges ; nouv. éd. par Éd. Laboulaye,... R. Dareste,...
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Bibliothèque nationale de France
Europeana
Le grant coustumier du pays et duché de Normendie... ([Reprod.])Le grant coustumier du pays et duché de Normendie... ([Reprod.])
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Bibliothèque nationale de France
Europeana
Le retrait lignager en droit coutumier françaisLe retrait lignager en droit coutumier français
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Princeton University
DPLA
Le régime patriarchal et le droit coutumier des Kirghiz : d'après l'étude entreprise sous les auspices du gouvernement russe par le général N. I. GrodekoffLe régime patriarchal et le droit coutumier des Kirghiz : d'après l'étude entreprise sous les auspices du gouvernement russe par le général N. I. Grodekoff
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University of Minnesota
DPLA
Les Ba-Ronga; étude ethnographique sur les indigenes de la baie de Delagoa. Moeurs, droit coutumier, vie nationale, industrie, traditions, superstitions et religionLes Ba-Ronga; étude ethnographique sur les indigenes de la baie de Delagoa. Moeurs, droit coutumier, vie nationale, industrie, traditions, superstitions et religion
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University of Wisconsin
DPLA
Les coustumes de la ville, banlieue, et chief-lieu de Valenciennes : décrettées le 23 mars 1540 ([Reprod.])Les coustumes de la ville, banlieue, et chief-lieu de Valenciennes : décrettées le 23 mars 1540 ([Reprod.])
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Bibliothèque nationale de France
Europeana
Les coustumes du pays de Saintonge , au siege & ressort de Saint Jean d'AngeliLes coustumes du pays de Saintonge , au siege & ressort de Saint Jean d'Angeli
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Bibliothèque nationale de France
Europeana
Les coustumes generales de la ville de Bourdeaux, seneschaucee de Guyenne, & païs de Bourdelois . Avec celles qui s'observent en Saintonge & ressort de S. Jean d'Angeli, à d'Acs, S. Sever, Bayonne, la Bourt, & a Sole. Lesquelles coustumes ont esté approuvees, & establies, confirmees, & par edit perpetuel auctorisees, par la court du Parlement. Le tout reveu, & corrigé d'une infinité de fautes, faites aux precedentes impressionsLes coustumes generales de la ville de Bourdeaux, seneschaucee de Guyenne, & païs de Bourdelois . Avec celles qui s'observent en Saintonge & ressort de S. Jean d'Angeli, à d'Acs, S. Sever, Bayonne, la Bourt, & a Sole. Lesquelles coustumes ont esté approuvees, & establies, confirmees, & par edit perpetuel auctorisees, par la court du Parlement. Le tout reveu, & corrigé d'une infinité de fautes, faites aux precedentes impressions
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Bibliothèque nationale de France
Europeana
Les coustumes generales du conte d'Artois, nouvellement décretées : avec celles de Betune, Lens, Sainct Omer, & Sainct Pol, les ordonnances & stilz de la chambre d'Artois... ([Reprod.])Les coustumes generales du conte d'Artois, nouvellement décretées : avec celles de Betune, Lens, Sainct Omer, & Sainct Pol, les ordonnances & stilz de la chambre d'Artois... ([Reprod.])
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Bibliothèque nationale de France
Europeana
Les coustumes generales du pays et viconte de SoleLes coustumes generales du pays et viconte de Sole
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Bibliothèque nationale de France
Europeana
Les coustumes generalles de la ville & cité de Bayonne, & juridiction d'icelle , approuvees, establies, & confirmees par edit perpetuel, & auctorisees par arrest de la cour de parlement de BourdeauxLes coustumes generalles de la ville & cité de Bayonne, & juridiction d'icelle , approuvees, establies, & confirmees par edit perpetuel, & auctorisees par arrest de la cour de parlement de Bourdeaux
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Bibliothèque nationale de France
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Les coustumes generalles et localles, de la ville, prevosté, & siege de S. Sever , lesquelles ont esté approuvees, & confirmees, & par edit perpetuel decretees, & auctorisees par la cour de parlement de BourdeauxLes coustumes generalles et localles, de la ville, prevosté, & siege de S. Sever , lesquelles ont esté approuvees, & confirmees, & par edit perpetuel decretees, & auctorisees par la cour de parlement de Bourdeaux
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Les coustumes generalles et particulieres, de la ville & prevosté d'Acs , lesquelles ont esté approuvees, & par edit perpetuel decretees, & auctorisees par la cour de parlement a BourdeauxLes coustumes generalles et particulieres, de la ville & prevosté d'Acs , lesquelles ont esté approuvees, & par edit perpetuel decretees, & auctorisees par la cour de parlement a Bourdeaux
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Les coustumes generalles, gardees & observees au païs & bailliage de la Bourt, & ressort d'iceluiLes coustumes generalles, gardees & observees au païs & bailliage de la Bourt, & ressort d'icelui
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Les coustumes stilz et usaiges de l'eschevinaiges dela ville & cite de Tournay pouoyr & banlieu dicelle ([Reprod.])Les coustumes stilz et usaiges de l'eschevinaiges dela ville & cite de Tournay pouoyr & banlieu dicelle ([Reprod.])
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Les coutumes du Beauvoisis. Tome 1 / par Philippe de Beaumanoir,..Les coutumes du Beauvoisis. Tome 1 / par Philippe de Beaumanoir,..
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Les coutumes du Beauvoisis. Tome 1 / par Philippe de Beaumanoir,..Les coutumes du Beauvoisis. Tome 1 / par Philippe de Beaumanoir,..
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Les coutumes du Beauvoisis. Tome 2 / par Philippe de Beaumanoir,..Les coutumes du Beauvoisis. Tome 2 / par Philippe de Beaumanoir,..
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Les coutumes du Beauvoisis. Tome 2 / par Philippe de Beaumanoir,..Les coutumes du Beauvoisis. Tome 2 / par Philippe de Beaumanoir,..
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Les coutumes, libertés et franchises de Montréal (Aude) : (texte inédit de 1319) / par l'abbé Sabarthès,...Les coutumes, libertés et franchises de Montréal (Aude) : (texte inédit de 1319) / par l'abbé Sabarthès,...
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Les essais de Montaigne dans leurs rapports avec la législation moderneLes essais de Montaigne dans leurs rapports avec la législation moderne
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University of Michigan
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Les règles judiciaires du droit coutumier et du droit écrit . Par Pierre-Néel Duval,...Les règles judiciaires du droit coutumier et du droit écrit . Par Pierre-Néel Duval,...
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Les testaments coutumiers au XVe siècle ([Reproduction en fac-similé]) / Jean EngelmannLes testaments coutumiers au XVe siècle ([Reproduction en fac-similé]) / Jean Engelmann
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Notes sur la coutume de Paris [ressource électronique] : indiquant les articles encore en force avec tout le texte de la coutume à l'exception des articles relatifs aux fiefs et censives, les titres du retraitlignagen et de la garde noble et bourgeoiseNotes sur la coutume de Paris [ressource électronique] : indiquant les articles encore en force avec tout le texte de la coutume à l'exception des articles relatifs aux fiefs et censives, les titres du retraitlignagen et de la garde noble et bourgeoise
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Notes sur la coutume de Paris [ressource électronique] : indiquant les articles encore en force, avec tout le texte de la coutume, à l'exception des articles relatifs aux fiefs et censives, les titres du retrait lignager et de la garde noble et bourgeoiseNotes sur la coutume de Paris [ressource électronique] : indiquant les articles encore en force, avec tout le texte de la coutume, à l'exception des articles relatifs aux fiefs et censives, les titres du retrait lignager et de la garde noble et bourgeoise
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Nouveau commentaire sur la coutume de La Rochelle et du pays d'Aunis, où l'on a réuni tout ce qui a paru nécessaire pour l'intelligence de la coutume, en recueillant exactement les divers points d'usage de la province, & où l'on a discuté, outre les difficultés dépendantes de l'interprétation de chaque article, plusieurs questions importantes relatives au droit coutumier, suivant les maximes reçues au palais & le dernier état de la jurisprudenceNouveau commentaire sur la coutume de La Rochelle et du pays d'Aunis, où l'on a réuni tout ce qui a paru nécessaire pour l'intelligence de la coutume, en recueillant exactement les divers points d'usage de la province, & où l'on a discuté, outre les difficultés dépendantes de l'interprétation de chaque article, plusieurs questions importantes relatives au droit coutumier, suivant les maximes reçues au palais & le dernier état de la jurisprudence
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University of Michigan
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Nouveau commentaire sur la coutume de la prevoté et vicomté de Paris. Tome premier / . Par Maître Claude de Ferriere,... Nouvelle édition revue, corrigée et augmentée par M. Sauvan d'Aramon,...Nouveau commentaire sur la coutume de la prevoté et vicomté de Paris. Tome premier / . Par Maître Claude de Ferriere,... Nouvelle édition revue, corrigée et augmentée par M. Sauvan d'Aramon,...
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Nouveau commentaire sur la coutume de la prevoté et vicomté de Paris. Tome second / . Par Maître Claude de Ferriere,... Nouvelle édition revue, corrigée et augmentée par M. Sauvan d'Aramon,...Nouveau commentaire sur la coutume de la prevoté et vicomté de Paris. Tome second / . Par Maître Claude de Ferriere,... Nouvelle édition revue, corrigée et augmentée par M. Sauvan d'Aramon,...
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Nouveau coutumier général, ou Corps des coutumes générales et particulières de France et des provinces connues sous le nom de Gaules. T. 2, partie 2 / ... avec les notes de MM. Toussaint Chauvelin, Julien Brodeau et Jean-Marie Ricard,... jointes aux annotations de MM. Charles Du Molin,... François Ragueau et Gabriel-Michel de La Rochemaillet, mis en ordre... et enrichi de nouvelles notes... par M. Charles A. Bourdot de Richebourg...Nouveau coutumier général, ou Corps des coutumes générales et particulières de France et des provinces connues sous le nom de Gaules. T. 2, partie 2 / ... avec les notes de MM. Toussaint Chauvelin, Julien Brodeau et Jean-Marie Ricard,... jointes aux annotations de MM. Charles Du Molin,... François Ragueau et Gabriel-Michel de La Rochemaillet, mis en ordre... et enrichi de nouvelles notes... par M. Charles A. Bourdot de Richebourg...
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Nouveau coutumier général, ou Corps des coutumes générales et particulières de France et des provinces connues sous le nom de Gaules. Tome 1 / ... avec les notes de MM. Toussaint Chauvelin, Julien Brodeau et Jean-Marie Ricard,... jointes aux annotations de MM. Charles Du Molin,... François Ragueau et Gabriel-Michel de La Rochemaillet, mis en ordre... et enrichi de nouvelles notes... par M. Charles A. Bourdot de Richebourg...Nouveau coutumier général, ou Corps des coutumes générales et particulières de France et des provinces connues sous le nom de Gaules. Tome 1 / ... avec les notes de MM. Toussaint Chauvelin, Julien Brodeau et Jean-Marie Ricard,... jointes aux annotations de MM. Charles Du Molin,... François Ragueau et Gabriel-Michel de La Rochemaillet, mis en ordre... et enrichi de nouvelles notes... par M. Charles A. Bourdot de Richebourg...
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Nouveau coutumier général, ou Corps des coutumes générales et particulières de France et des provinces connues sous le nom de Gaules. Tome 1 / ... avec les notes de MM. Toussaint Chauvelin, Julien Brodeau et Jean-Marie Ricard,... jointes aux annotations de MM. Charles Du Molin,... François Ragueau et Gabriel-Michel de La Rochemaillet, mis en ordre... et enrichi de nouvelles notes... par M. Charles A. Bourdot de Richebourg...Nouveau coutumier général, ou Corps des coutumes générales et particulières de France et des provinces connues sous le nom de Gaules. Tome 1 / ... avec les notes de MM. Toussaint Chauvelin, Julien Brodeau et Jean-Marie Ricard,... jointes aux annotations de MM. Charles Du Molin,... François Ragueau et Gabriel-Michel de La Rochemaillet, mis en ordre... et enrichi de nouvelles notes... par M. Charles A. Bourdot de Richebourg...
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Nouveau coutumier général, ou Corps des coutumes générales et particulières de France et des provinces connues sous le nom de Gaules. Tome 1, Partie 2 / ... avec les notes de MM. Toussaint Chauvelin, Julien Brodeau et Jean-Marie Ricard,... jointes aux annotations de MM. Charles Du Molin,... François Ragueau et Gabriel-Michel de La Rochemaillet, mis en ordre... et enrichi de nouvelles notes... par M. Charles A. Bourdot de Richebourg...Nouveau coutumier général, ou Corps des coutumes générales et particulières de France et des provinces connues sous le nom de Gaules. Tome 1, Partie 2 / ... avec les notes de MM. Toussaint Chauvelin, Julien Brodeau et Jean-Marie Ricard,... jointes aux annotations de MM. Charles Du Molin,... François Ragueau et Gabriel-Michel de La Rochemaillet, mis en ordre... et enrichi de nouvelles notes... par M. Charles A. Bourdot de Richebourg...
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Nouveau coutumier général, ou Corps des coutumes générales et particulières de France et des provinces connues sous le nom de Gaules. Tome 2 / ... avec les notes de MM. Toussaint Chauvelin, Julien Brodeau et Jean-Marie Ricard,... jointes aux annotations de MM. Charles Du Molin,... François Ragueau et Gabriel-Michel de La Rochemaillet, mis en ordre... et enrichi de nouvelles notes... par M. Charles A. Bourdot de Richebourg...Nouveau coutumier général, ou Corps des coutumes générales et particulières de France et des provinces connues sous le nom de Gaules. Tome 2 / ... avec les notes de MM. Toussaint Chauvelin, Julien Brodeau et Jean-Marie Ricard,... jointes aux annotations de MM. Charles Du Molin,... François Ragueau et Gabriel-Michel de La Rochemaillet, mis en ordre... et enrichi de nouvelles notes... par M. Charles A. Bourdot de Richebourg...
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Nouveau coutumier général, ou Corps des coutumes générales et particulières de France et des provinces connues sous le nom de Gaules. Tome 2, Partie 2 / ... avec les notes de MM. Toussaint Chauvelin, Julien Brodeau et Jean-Marie Ricard,... jointes aux annotations de MM. Charles Du Molin,... François Ragueau et Gabriel-Michel de La Rochemaillet, mis en ordre... et enrichi de nouvelles notes... par M. Charles A. Bourdot de Richebourg...Nouveau coutumier général, ou Corps des coutumes générales et particulières de France et des provinces connues sous le nom de Gaules. Tome 2, Partie 2 / ... avec les notes de MM. Toussaint Chauvelin, Julien Brodeau et Jean-Marie Ricard,... jointes aux annotations de MM. Charles Du Molin,... François Ragueau et Gabriel-Michel de La Rochemaillet, mis en ordre... et enrichi de nouvelles notes... par M. Charles A. Bourdot de Richebourg...
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Nouveau coutumier général, ou Corps des coutumes générales et particulières de France et des provinces connues sous le nom de Gaules. Tome 3 / ... avec les notes de MM. Toussaint Chauvelin, Julien Brodeau et Jean-Marie Ricard,... jointes aux annotations de MM. Charles Du Molin,... François Ragueau et Gabriel-Michel de La Rochemaillet, mis en ordre... et enrichi de nouvelles notes... par M. Charles A. Bourdot de Richebourg...Nouveau coutumier général, ou Corps des coutumes générales et particulières de France et des provinces connues sous le nom de Gaules. Tome 3 / ... avec les notes de MM. Toussaint Chauvelin, Julien Brodeau et Jean-Marie Ricard,... jointes aux annotations de MM. Charles Du Molin,... François Ragueau et Gabriel-Michel de La Rochemaillet, mis en ordre... et enrichi de nouvelles notes... par M. Charles A. Bourdot de Richebourg...
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Nouveau coutumier général, ou Corps des coutumes générales et particulières de France et des provinces connues sous le nom de Gaules. Tome 3 / ... avec les notes de MM. Toussaint Chauvelin, Julien Brodeau et Jean-Marie Ricard,... jointes aux annotations de MM. Charles Du Molin,... François Ragueau et Gabriel-Michel de La Rochemaillet, mis en ordre... et enrichi de nouvelles notes... par M. Charles A. Bourdot de Richebourg...Nouveau coutumier général, ou Corps des coutumes générales et particulières de France et des provinces connues sous le nom de Gaules. Tome 3 / ... avec les notes de MM. Toussaint Chauvelin, Julien Brodeau et Jean-Marie Ricard,... jointes aux annotations de MM. Charles Du Molin,... François Ragueau et Gabriel-Michel de La Rochemaillet, mis en ordre... et enrichi de nouvelles notes... par M. Charles A. Bourdot de Richebourg...
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Nouveau coutumier général, ou Corps des coutumes générales et particulières de France et des provinces connues sous le nom de Gaules. Tome 3, Partie 2 / ... avec les notes de MM. Toussaint Chauvelin, Julien Brodeau et Jean-Marie Ricard,... jointes aux annotations de MM. Charles Du Molin,... François Ragueau et Gabriel-Michel de La Rochemaillet, mis en ordre... et enrichi de nouvelles notes... par M. Charles A. Bourdot de Richebourg...Nouveau coutumier général, ou Corps des coutumes générales et particulières de France et des provinces connues sous le nom de Gaules. Tome 3, Partie 2 / ... avec les notes de MM. Toussaint Chauvelin, Julien Brodeau et Jean-Marie Ricard,... jointes aux annotations de MM. Charles Du Molin,... François Ragueau et Gabriel-Michel de La Rochemaillet, mis en ordre... et enrichi de nouvelles notes... par M. Charles A. Bourdot de Richebourg...
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Bibliothèque nationale de France
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Nouveau coutumier général, ou Corps des coutumes générales et particulières de France et des provinces connues sous le nom de Gaules. Tome 4 / ... avec les notes de MM. Toussaint Chauvelin, Julien Brodeau et Jean-Marie Ricard,... jointes aux annotations de MM. Charles Du Molin,... François Ragueau et Gabriel-Michel de La Rochemaillet, mis en ordre... et enrichi de nouvelles notes... par M. Charles A. Bourdot de Richebourg...Nouveau coutumier général, ou Corps des coutumes générales et particulières de France et des provinces connues sous le nom de Gaules. Tome 4 / ... avec les notes de MM. Toussaint Chauvelin, Julien Brodeau et Jean-Marie Ricard,... jointes aux annotations de MM. Charles Du Molin,... François Ragueau et Gabriel-Michel de La Rochemaillet, mis en ordre... et enrichi de nouvelles notes... par M. Charles A. Bourdot de Richebourg...
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Bibliothèque nationale de France
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Observations sur un mémoire adressé à l'épiscopat : sous le titre: Observations sur un mémoire adressé à l'épiscopat : sous le titre: "Sur la situation présente de l'Eglise gallicane relativement au droit coutumier"
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Universidad Complutense de Madrid
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Principes des règles judiciaires du droit coutumier et du droit écrit...Principes des règles judiciaires du droit coutumier et du droit écrit...
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Bibliothèque nationale de France
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Proverbes et contes bambara : accompagnés d'une traduction française et précédés d'un abrégé de droit coutumier bambara et malinkéProverbes et contes bambara : accompagnés d'une traduction française et précédés d'un abrégé de droit coutumier bambara et malinké
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University of Michigan
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Précis de l'ancien droit coutumier français, par M. Charles Giraud,...Précis de l'ancien droit coutumier français, par M. Charles Giraud,...
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Précis de l'ancien droit coutumier françaisPrécis de l'ancien droit coutumier français
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Harvard University
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Stilus curie parlamenti (Nouv. éd.) / Guillaume Du Breuil ; nouv. éd. critique publ., avec une introd. et des notes, par Félix Aubert,...Stilus curie parlamenti (Nouv. éd.) / Guillaume Du Breuil ; nouv. éd. critique publ., avec une introd. et des notes, par Félix Aubert,...
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Bibliothèque nationale de France
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Texte des coutumes de la prevosté, et vicomte de Paris : avec des notes, ou décisions sommaires sur chaque article... / par maître Claude de Ferrière,...Texte des coutumes de la prevosté, et vicomte de Paris : avec des notes, ou décisions sommaires sur chaque article... / par maître Claude de Ferrière,...
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Bibliothèque nationale de France
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Texte des coutumes de la prevosté, et vicomte de Paris : avec des notes, ou décisions sommaires sur chaque article... / par maître Claude de Ferrière,...Texte des coutumes de la prevosté, et vicomte de Paris : avec des notes, ou décisions sommaires sur chaque article... / par maître Claude de Ferrière,...
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Bibliothèque nationale de France
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Textes de droit coutumier classés et mis en ordre par MM. E. C., professeur, et Gl. L., maître de conférence à l'institut catholique de Paris. Coutume de ParisTextes de droit coutumier classés et mis en ordre par MM. E. C., professeur, et Gl. L., maître de conférence à l'institut catholique de Paris. Coutume de Paris
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The law of usages and customs, with illustrative cases [electronic resource]The law of usages and customs, with illustrative cases [electronic resource]
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DPLA
Traité de l'état des personnes, suivant les principes du droit françois & du droit coutumier de la province de Normandie, pour le for de la conscience. Tome 1 / . Nouvelle édition, revue, corrigée, & augmentéeTraité de l'état des personnes, suivant les principes du droit françois & du droit coutumier de la province de Normandie, pour le for de la conscience. Tome 1 / . Nouvelle édition, revue, corrigée, & augmentée
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Bibliothèque nationale de France
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Traité de l'état des personnes, suivant les principes du droit françois & du droit coutumier de la province de Normandie, pour le for de la conscience. Tome 2 / . Nouvelle édition, revue, corrigée, & augmentéeTraité de l'état des personnes, suivant les principes du droit françois & du droit coutumier de la province de Normandie, pour le for de la conscience. Tome 2 / . Nouvelle édition, revue, corrigée, & augmentée
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Traité de la quotité disponible; ou, Traité des diverses restrictions apportées dans l'intérêt de la famille du disposant au principe de la libre disposition des biens, suivant le droit romain, le droit coutumier, le droit intermédiaire et le Code NapoléonTraité de la quotité disponible; ou, Traité des diverses restrictions apportées dans l'intérêt de la famille du disposant au principe de la libre disposition des biens, suivant le droit romain, le droit coutumier, le droit intermédiaire et le Code Napoléon
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Harvard University
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Traité des actions, suivant les principes du droit françois & du droit coutumier de la province de Normandie, pour le for de la conscience . Par l'auteur du Traité des actions, suivant les principes du droit françois & du droit coutumier de la province de Normandie, pour le for de la conscience . Par l'auteur du "Traité de l'état des personnes"
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Traité des différentes espèces de biens. T. 1 / ; avec un Traité des actions, suivant les principes du droit français et du droit coutumier de la province de Normandie. Pour le for de la conscience. Pour servir de suite au Traité de l'état des personnes. Par M. Le Cocq,...Traité des différentes espèces de biens. T. 1 / ; avec un Traité des actions, suivant les principes du droit français et du droit coutumier de la province de Normandie. Pour le for de la conscience. Pour servir de suite au Traité de l'état des personnes. Par M. Le Cocq,...
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Traité des différentes espèces de biens. T. 1 / ; avec un Traité des actions, suivant les principes du droit français et du droit coutumier de la province de Normandie. Pour le for de la conscience. Pour servir de suite au Traité de l'état des personnes. Par M. Le Cocq,...Traité des différentes espèces de biens. T. 1 / ; avec un Traité des actions, suivant les principes du droit français et du droit coutumier de la province de Normandie. Pour le for de la conscience. Pour servir de suite au Traité de l'état des personnes. Par M. Le Cocq,...
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Traité des différentes espèces de biens. T. 2 / ; avec un Traité des actions, suivant les principes du droit français et du droit coutumier de la province de Normandie. Pour le for de la conscience. Pour servir de suite au Traité de l'état des personnes. Par M. Le Cocq,...Traité des différentes espèces de biens. T. 2 / ; avec un Traité des actions, suivant les principes du droit français et du droit coutumier de la province de Normandie. Pour le for de la conscience. Pour servir de suite au Traité de l'état des personnes. Par M. Le Cocq,...
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Traité des différentes espèces de biens. T. 3 / ; avec un Traité des actions, suivant les principes du droit français et du droit coutumier de la province de Normandie. Pour le for de la conscience. Pour servir de suite au Traité de l'état des personnes. Par M. Le Cocq,...Traité des différentes espèces de biens. T. 3 / ; avec un Traité des actions, suivant les principes du droit français et du droit coutumier de la province de Normandie. Pour le for de la conscience. Pour servir de suite au Traité de l'état des personnes. Par M. Le Cocq,...
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Un conflit d'annexion au Moyen âge : l'application de la coutume de Paris au pays d'Albigeois / par Pierre Timbal,... ; préface de G. Boyer,...Un conflit d'annexion au Moyen âge : l'application de la coutume de Paris au pays d'Albigeois / par Pierre Timbal,... ; préface de G. Boyer,...
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Un conflit entre mari et femme est jugé au tribunal de la Kator B Court, district de Kator, sud SoudanUn conflit entre mari et femme est jugé au tribunal de la Kator B Court, district de Kator, sud Soudan
SOUND
CNRS-MMSH
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Un garçon est jugé au tribunal de la Kator B Court, district de Kator, sud SoudanUn garçon est jugé au tribunal de la Kator B Court, district de Kator, sud Soudan
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CNRS-MMSH
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Un homme latuko est jugé à la Kator B Court suite à une plainte formulée par son beau-fils, sud SoudanUn homme latuko est jugé à la Kator B Court suite à une plainte formulée par son beau-fils, sud Soudan
SOUND
CNRS-MMSH
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[En ce livre sont les coustumes et statues du païs et duché de Bourbonnois, notairement tenues et gardées en icelluy païs][En ce livre sont les coustumes et statues du païs et duché de Bourbonnois, notairement tenues et gardées en icelluy païs]
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[Recueil de droit coutumier normand ][Recueil de droit coutumier normand ]
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